Edition
Le site grand-paris-des-bus.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-domaines et rubriques est un service d’Île-de-France Mobilités (ex STIF).
Directeur de publication : Laurent Probst
Responsable de rédaction : Xavier Guépet
Île-de-France Mobilités
39 bis-41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00
Site : www.iledefrance-mobilites.fr
Conception du site
CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
SAS au capital de 7 296 894 €
145-151 quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
RCS Nanterre 479 766 842
Rédaction
Epiceum
75, rue de la Fontaine au Roi
75011 PARIS
Tél. : 01 49 29 75 66
Fax : 01 49 29 75 65
Site : www.epiceum.com
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’Île-de-France Mobilités .
Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Île-de-France Mobilités se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter Île-de-France Mobilités.
Hébergement
ATOS Infogérant
Immeuble River Ouest
80 Quai Voltaire
95877 Bezons
Site : www.atos.net
Protection des données personnelles sur le site
« Île-de-France Mobilités collecte et met en œuvre un traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de la concertation régionale « Le bus et vous », ayant pour objet de recueillir les besoins, attentes et propositions relatives aux bus des utilisateurs des services de transports en commun en Île-de-France. »
Informations nominatives
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime, que vous pouvez exercer par courrier électronique à l’adresse contact@grand-paris-des-bus.fr.
Responsabilité d’Île-de-France Mobilités
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’Île-de-France Mobilités.
Île-de-France Mobilités se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site d’Île-de-France Mobilités. La responsabilité d’Île-de-France Mobilités, ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site d’Île-de-France Mobilités et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site d’Île-de-France Mobilités, les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.grand-paris-des-bus.fr, l’impossibilité d’accéder au site www.grand-paris-des-bus.fr et/ou à l’un des sites internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site grand-www.paris-des-bus.fr .
Pour plus d’information sur le traitement des données personnelles par Île-de-France Mobilités, cliquez ici
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Île-de-France Mobilités, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site www.grand-paris-des-bus.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Île-de-France Mobilités des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site www.grand-paris-des-bus.fr renonce à exercer tout recours contre Île-de-France Mobilités, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.
Liens hypertextes
Les utilisateurs du site www.grand-paris-des-bus.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable d’Île-de-France Mobilités. Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site d’Île-de-France Mobilités, merci de contacter par courrier Île-de-France Mobilités .
Réalisation technique
Capgemini Technology Services
Conception éditoriale et graphique
Epiceum et Capgemini Technology Services
Crédits photos et iconographiques
Île-de-France Mobilités, Latitude-Cartagène
Concertation
La concertation sur le Grand Paris des Bus est organisée par Île-de-France Mobilités, avec l’appui stratégique et méthodologique de Respublica – 206, rue La Fayette, 75010 Paris, Tél. : 01 55 26 97 00 – Site : www.respublica-conseil.fr.
La communication liée à cette concertation est accompagnée par EPICEUM, agence de communication d’intérêt général– 75 rue de la Fontaine au roi, 75011 Paris. Tél. : 01 49 29 75 66 – Site : www.epiceum.com.
